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Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [DATE]
Objet et champ d'application
[À COMPLÉTER : les présentes conditions régissent les abonnements souscrits par les professionnels référencés.]
Services proposés
[À COMPLÉTER : description du profil vérifié, de la mise en avant dans les résultats, et de la transmission des demandes de devis.]
Tarifs et facturation
[À COMPLÉTER : montants par marché, périodicité, et mention TVA.] Abonnements mensuels indicatifs : 49 € (France), 69 £ (Royaume-Uni), 99 $ (États-Unis).
Paiement
[À COMPLÉTER : paiement par carte via Stripe, date de prélèvement, et conséquences d'un échec de paiement.]
Durée et résiliation
[À COMPLÉTER : reconduction tacite, préavis, et modalités de résiliation depuis le portail de facturation.]
Droit de rétractation
[À COMPLÉTER : préciser le régime applicable aux contrats conclus entre professionnels.]
Obligations du professionnel
[À COMPLÉTER : exactitude des informations fournies et validité de la certification RGE, MCS ou NABCEP déclarée.]
Responsabilité
[À COMPLÉTER : l'éditeur met en relation et ne réalise aucun travaux. Aucun volume de demandes de devis n'est garanti.]
Droit applicable et litiges
[À COMPLÉTER : droit applicable, juridiction compétente, et médiation.]